CETREL SaferPay
|
Panier : 0 article(s) |
| Montant : 0,00 € |
TOTAL |
0,00 € |
|
Mentions Légales
Editeur du site
Ce site est édité par le gouvernement luxembourgeois (le "Gouvernement") par l'intermédiaire de son Centre national de l’audiovisuel (CNA).Pour toute question sur ce site et son contenu ou, pour contacter le CNA, veuillez vous référer à la page contact.L'hébergement du site est assuré par le Centre national de l’audiovisuel. Le site a été réalisé avec les partenaires suivants :
ComQuest: développement graphique
Segma S.A.: conception et programmation
Notice légale
Le CNA décline toute responsabilité pour l'utilisation de l'information contenue dans les pages publiées sur ce site. Le contenu est donné à titre indicatif. Il comporte des informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives, exactes ou à jour. Le CNA n'assume aucune responsabilité pour un dommage éventuel causé à votre installation informatique par l'utilisation de ce site.Le CNA décline toute responsabilité en cas d'interruption, même temporaire, du service de ce site.Les présentes clauses de non responsabilité n'ont pas pour but de contourner les exigences posées dans les législations applicables ou d'exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu desdites législations.
Copyright
En l'absence d'indication contraire, la reproduction des informations contenues sur ce site est autorisée à des fins non commerciales à condition que la source soit expressément mentionnée.Protection des donnéesLes données recueillies sur notre site ne peuvent parvenir que de l'enregistrement volontaire de vos données à caractère personnel, p.ex. en souscrivant à notre newsletter, en utilisant le formulaire de contact ou en commandant des produits.Elles ne sont cédées à aucune société commerciale ou autre organisation en dehors du gouvernement luxembourgeois.Conformément au chapitre VI de la Loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel (voir sous http://www.legilux.lu/) vous disposez de certains droits, dont notamment le droit d'accès aux informations qui vous concernent et un droit de rectification des informations inexactes. Si vous entendez exercer ces droits, veuillez envoyer un message à ‘eshop@cna.etat.lu’.